Documents officiels

1. Planification stratégique 24-29   /   Aide-mémoire

1. Code d’éthique et de déontologie des administrateurs du Cégep Drummond   /   Annexes
2. Code de procédure des assemblées du conseil d’administration
3. Code d’éthique et de déontologie du personnel du Cégep Drummond

1. Déclaration d’intention en éducation interculturelle   /   Annexes
2. Déclaration de la philosophie de gestion au Cégep Drummond
3. Déclaration de la philosophie de services à l’étudiante et à l’étudiant

1. Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
2. Politique institutionnelle d’évaluation des programmes d’études (PIEP)   /   Annexes
3. Politique institutionnelle relative à la valorisation et à la qualité de la langue française    /   Annexes   /   Formulaire de plainte
4. Politique de gestion des ressources humaines   /   Annexe
5. Politique en matière de harcèlement et de violence / Formulaire de plainte
6. Politique en matière de conflit d’intérêts et de népotisme   /   Annexe
7. Politique de gestion de personnel cadre
8. Politique concernant la nomination, l’évaluation, le renouvellement de mandat et la destitution des hors cadres
9. Politique alimentaire   /   Guide d’application
10. Politique en matière d’accès à l’égalité en emploi
11. Politique sur la sécurité de l’information et la gestion documentaire
12. Politique institutionnelle de recherche   /   Annexes
13. Politique institutionnelle sur l’éthique de la recherche avec les êtres humains   /   Annexe A   /   Annexe B
14. Politique institutionnelle sur les conflits d’intérêts dans la recherche   /   Annexe
15. Politique institutionnelle sur la conduite responsable en recherche
16. Politique relative à la protection de l’environnement et au développement durable
17. Politique d’appréciation du personnel de soutien, du personnel professionnel et du personnel-cadre
18. Politique en matière de santé mentale
19. Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC)
20. Politique de confidentialité sur le web
21. Politique d’approvisionnement responsable au Cégep Drummond
22. Politique en santé et sécurité du travail
23. Politique sur les partenariats stratégiques et les désignations toponymiques   /   Annexes
24. Politique d’appréciation des enseignements (PAE)
25. Politique de perfectionnement du personnel enseignant
26. Politique de perfectionnement du personnel professionnel
27. Politique de perfectionnement du personnel de soutien
28. Politique de lutte contre le tabagisme   /   Annexes
29. Politique relative à l’utilisation des technologies de l’information et des communications
30. Politique de communication
31. Politique d’utilisation des réseaux sociaux   /   Annexe
32. Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel / Formulaire de plainte
33. Politique frais de déplacement, de représentation et de réception   /   Annexe
34. Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestions contractuelle
35. Politique sur les services autofinancés

1. Rapport annuel 2022-2023
2. Rapport annuel 2021-2022
3. Rapport annuel 2020-2021
4. Rapport annuel 2019-2020
5. Rapport annuel 2018-2019

1.Règlement de régie interne   /   Annexe

2. Règlement relatif aux droits afférents aux services d’enseignement collégial et aux droits de toute autre nature   /   Annexes

3. Règlement pédagogique

4. Frais relatifs aux services tarifiés et aux services en vente libre   /   Annexes

5. Règlement relatif à l’admission au cégep de Drummondville

6. Règlement portant sur la gestion financière du collège   /   Annexe

7. Règlement concernant la circulation et le stationnement de véhicules automobiles sur la propriété du Cégep Drummond   /   Annexe

9. Règlement de la commission des études

10. Règlement relatif aux droits de scolarité   /   Annexe

11. Règlement relatif aux règles de vie collégiale   /   Annexe

12. Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

1. Projet éducatif
2. Planification stratégique 2021-2024
3. Stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche
4. Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
5. Actes répréhensibles